Françoise Costecalde


De: Costecalde (Françoise), épouse Regourd
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Millau
Remplace:Mme Caumes (Béatrice), épouse Frayssinet
Groupe:
date_debut="2004-05-10"
tribunal
tribunal_instance="Millau"
suppleant
nomination
08 Mai 200408/05/2004
De: Costecalde (Françoise), épouse Regourd
Objet:
adjointe administrative principale de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Millau
Groupe:
date_debut="2004-05-10"
tribunal
tribunal_instance="Millau"
cessation de fonction
08 Mai 200408/05/2004
De: Costecalde (Françoise), épouse Regourd
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Millau
Groupe:
date_debut="1999-03-07"
tribunal
tribunal_instance="Millau"
nomination
29 Mai 199929/05/1999
De: Costecalde (Françoise), épouse Regourd
adjointe administrative principale de 2e classe et régisseur suppléant du tribunal d'instance de Millau
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseur intérimaire de la juridiction précitée
date_debut="1998-09-07"
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Costecalde (Françoise), épouse Regourd
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal d'instance de Millau
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
tribunal
tribunal_instance="Millau"
suppleant
nomination
14 Novembre 199614/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.